Qu’est-ce qui est considéré comme un bâtiment ?

En règle générale, les éléments suivants sont attribués au bâtiment :

• les fondations, les murs porteurs, les planchers, les murs,les cloisons, les toitures, les portes, les fenêtres, les placards ainsi que les vitres, les stores et les persiennes encastrés.
• Les annexes, telles que le garage privé ou le parking et le débarras, même si elles sont situées en dehors de l’espace délimité par les locaux d’habitation eux-mêmes. La condition est qu’elles fassent partie intégrante du bâtiment dans lequel se trouvent les locaux d’habitation ou qu’elles soient situées sur le même terrain que les locaux d’habitation et qu’elles présentent des caractéristiques de construction similaires à celles du bâtiment principal.
• Les installations fixes, telles que les installations d’eau, de chauffage, d’évacuation des eaux usées, de climatisation, d’électricité et de gaz, y compris les raccordements au réseau général, pour autant qu’elles soient situées à l’intérieur du terrain sur lequel se trouvent les locaux d’habitation, ainsi que les installations d’énergie solaire, d’énergie éolienne et de téléphonie
• Les éléments nécessaires au fonctionnement des installations de chauffage, de climatisation et sanitaires, tels que les radiateurs,les accumulateurs,les appareils de réfrigération et de production de froid, à condition qu’ils soient installés de façon permanente et fixe dans le bâtiment.
• Les équipements tels que les escaliers, les ascenseurs et les antennes de radio et de télévision.
• Dans tous les cas, les éléments fixes de décoration et d’ornementation fixés aux sols, plafonds et/ou murs, faisant partie intégrante des locaux d’habitation et appartenant à l’assuré, tels que peintures,papiers peints, tissus,tapis ou parquets, etc.
• Les clôtures et murs de soutènement éventuels pour des surfaces indépendantes du bâtiment ainsi que les installations sportives, les piscines et leurs équipements fixes sont également inclus.
• S’il s’agit d’une copropriété, l’assurance comprend également le pourcentage de participation de l’assuré aux installations communes, si l’assurance commune souscrite par les copropriétaires n’est pas suffisante ou si une telle assurance n’existe pas.